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I. IDENTITE

Centre Ouest Céréales Industries

2 Boulevard Marie et Pierre Curie – Bâtiment Optim@ 5 
B.P. 10036   86361 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX
05.49.37.36.36 

830375390 R.C.S. POITIERS
N° TVA : FR21830375390

SAS au capital de 17 900 000 €

Directeur de la publication du site : Ulrich HOUSSEAU – Directeur Général

Responsable de la rédaction : Aurore GIRAUD – Chargée de communication Groupe

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CENTRE OUEST CEREALES  – B.P. 10036 86361 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX

II. RESPONSABILITE

La société Centre Ouest Céréales Industries s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.
La société Centre Ouest Céréales Industries exclut toute garantie concernant l’exactitude et la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son Site, ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.
Elle exclut en outre toute garantie au titre de l’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit mais aussi exclut toute garantie liée à des dommages causé au système informatique du visiteur ou d’une intrusion frauduleuse d’un tiers. Elle ne saurait non plus être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

III. INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à mieux répondre à vos besoins, par exemple, pour établir une correspondance ou traiter une demande….
Les destinataires de vos données à caractère personnel se limitent exclusivement aux personnes habilitées à connaître vos données en raison de leurs fonctions.

Conformément à la loi ‌« informatique et libertés » modifiée et la réglementation en vigueur, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer, en nous contactant par mail à l’adresse coc@coc86.fr.

IV. HEBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société  AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

Téléphone : 01 70 99 53 41

V. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation non autorisée de la structure générale du Site, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les textes, les données et les éléments graphiques, animés ou non, des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

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  • Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société Centre Ouest Céréales Industries est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

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VI. HYPERLIENS ET COOKIES

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  • Loi applicable

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VII. MODIFICATIONS

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